Le site https://www.m-associes-architectes.fr/ est édité par **M.ASSOCIES ARCHITECTES**, société par actions simplifiée (SAS) à capital variable.
Capital social : 6 800 €.
Siège social : 9 rue Jean-Marie Lehn, 67120 Molsheim, France.
Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés de Saverne : 429 186 448.
Immatriculation au Registre national des entreprises : 429 186 448.
SIRET du siège social : 429 186 448 00024.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR77429186448.
Téléphone : 03 88 38 24 68.
Adresse électronique : contact@m-associes-architectes.fr.
**Directeur de la publication**
Le directeur de la publication est Myriam GEWINNER.
**Hébergement**
Le site est hébergé par :
Dénomination sociale : Nuxit.com
Adresse : 20 rue Albert Einstein
77420 Champs sur Marne
**Profession réglementée**
M.ASSOCIES ARCHITECTES exerce l’activité de société d’architecture et est inscrite au tableau de l’Ordre des architectes auprès du Conseil régional de l’Ordre des architectes Grand Est, sous le numéro [numéro d’inscription à confirmer].
Titre professionnel : architecte.
État membre dans lequel le titre professionnel a été délivré : [à compléter pour les architectes concernés].
L’exercice de la profession est notamment régi par la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture et le décret n° 80-217 du 20 mars 1980 modifié portant code de déontologie des architectes.
Les règles professionnelles sont consultables sur les sites www.architectes.org et www.legifrance.gouv.fr.
**Propriété intellectuelle**
Les textes, photographies, plans, illustrations, logos et autres contenus présents sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle et appartiennent à M.ASSOCIES ARCHITECTES ou à leurs titulaires respectifs.
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Crédits photographiques et illustrations : [noms des auteurs et crédits à compléter, éventuellement précisés directement sur les contenus concernés].